Nous pensons que c'est essentiel pour votre tranquillité d'esprit, c'est pourquoi nous vous aiderons à souscrire l'assurance dont vous avez besoin.
Pour les entrepreneurs professionnels, il existe plusieurs types de couvertures d'assurance que vous pourriez envisager.
Assurance de la Commission des accidents du travail (CAT)
L'assurance accidents du travail est une assurance invalidité qui verse des indemnités à vos salariés s'ils se blessent au travail. Elle protège également votre entreprise contre les poursuites judiciaires intentées par vos salariés blessés. Au Canada, ces assurances relèvent de la compétence des gouvernements provinciaux. Selon la province dans laquelle vous résidez, vous pouvez être tenu ou non de souscrire une assurance accidents du travail. Pour plus d’informations sur votre organisme local d’indemnisation des accidents du travail et pour souscrire à l’assurance WCB, veuillez consulter la rubrique « Couverture WCB ».
S.i. Systems fournit une couverture WCB à tous les professionnels sous contrat avec elle.
Assurance responsabilité civile générale (CGL)
L'assurance CGL peut couvrir de nombreux risques, mais elle couvre généralement les dommages corporels et matériels dont vous êtes réputé responsable.
S.i. Systems fournit une couverture CGL à tous les professionnels sous contrat avec elle. Notre police d’assurance couvre notamment :
- les incidents entraînant des dommages corporels et matériels
- les incidents liés aux préjudices personnels et aux préjudices publicitaires
- les véhicules n’appartenant pas à l’assuré
- les véhicules loués
Notre plafond de garantie est de 10 000 000 $.
Assurance responsabilité civile professionnelle (PL)
L'assurance responsabilité civile professionnelle couvre généralement les professionnels contre les erreurs, les omissions, les actes de négligence et les violations de la propriété intellectuelle. En fonction de la police souscrite, elle peut vous couvrir dans les domaines suivants :
- Elle protège votre entreprise contre les allégations d’erreurs, d’omissions et d’actes de négligence dans la fourniture de vos produits ou services ;
- Protège votre entreprise contre les allégations de violation de la propriété intellectuelle, notamment en matière de droits d’auteur, de marques de commerce, de marques de service, de noms commerciaux, d’habillages commerciaux ou de secrets d’affaires ;
- Offre une protection contre les risques non couverts par une police de responsabilité civile générale standard (police RC générale disponible) ;
- Elle offre une couverture pour les dommages-intérêts compensatoires ainsi que pour les dommages-intérêts punitifs lorsque ceux-ci sont assurables en vertu de la loi
S.i. Systems offre une couverture « Erreurs et omissions » à tous les consultants sous contrat avec elle. Notre couverture comprend :
- le développement, la conception, l’installation, la modification ou la maintenance de matériel, de micrologiciels, de logiciels ou de réseaux,
- la prestation de services de conseil, d’analyse, de programmation, de formation ou d’assistance dans le domaine informatique, et
- tout autre service informatique fourni à des tiers
Notre plafond de couverture est de 5 000 000 $.
